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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.3.3.1
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Texte intégral
5.3.3.1.La tarification pour la location d’équipement sportif aux jeunes en saison, à compter de la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Mitaine ou bloque-rondelleNovice-atomeRésident15 $
Non-résident23 $
Pee-weeRésident20 $
Non-résident30 $
Bantam et plusRésident30 $
Non-résident45 $
2° Mitaine et bloque-rondelleNovice-atomeRésident25 $
Non-résident38 $
Pee-weeRésident35 $
Non-résident53 $
Bantam et plusRésident50 $
Non-résident75 $
3° Jambières de gardien de butNovice-atomeRésident40 $
Non-résident60 $
Pee-weeRésident70 $
Non-résident105 $
Bantam et plusRésident80 $
Non-résident120 $
4° Équipement completNovice-atomeRésident90 $
Non-résident135 $
Pee-weeRésident130 $
Non-résident195 $
Bantam et plusRésident180 $
Non-résident270 $
5° Combiné épaulette et plastronNovice-atomeRésident25 $
Non-résident38 $
Pee-weeRésident35 $
Non-résident53 $
Bantam et plusRésident50 $
Non-résident75 $
2009, R.A.5V.Q. 89, a. 19.
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